Synthèse comparative des taux d’indemnisation (salariés et employeurs) de l’Activité Partielle ET de l’Activité Partielle Longue Durée (APLD, accord d’entreprise)
En perspective et sous réserve de nouvelles modifications, beaucoup de changement à compter de mars et avril prochain … 
C’est avec beaucoup de plaisir que nous engageons en ce début d’année une collaboration avec la Ligue Nationale de Basket. ACCORD-Sport est honoré de collaborer désormais avec 4 des principales Ligues professionnelles, Ligue Nationale de Basket et Ligue Nationale de Handball (LNH) [compta/social], Ligue Nationale de Rugby et Ligue Nationale de Volley [organismes de contrôle de gestion des clubs].
Nos vœux les meilleurs pour dominer ces
vents contraires et vite, vite, que l’on se retrouve assis cote à cote dans des tribunes garnies et bruyantes …
Merci à la Fédération Française des Clubs Omnisports pour son invitation à animer cet après-midi un atelier sur la « fiscalité des associations sportives » dans le cadre de son Salon de l’Omnisports, « vituel » cette année !
Toujours un plaisir d’être à ses côtés et d’accompagner ses clubs sur ces sujets passionnants, fiscalité, RH, paie, comptabilité !
De nombreuses mesures « Covid-19 » sont entrées en vigueur ces derniers jours. Pas simple pour les dirigeants et organisateurs des pratiques et compétitions sportives de s’y retrouver aujourd’hui. Qui peut (encore) pratiquer ? A quel moment ? Dans quel cadre ? Cette publication du Ministère des Sports aide à y voir plus clair.
Dans le contexte du retour à l’état d’urgence sanitaire depuis le 17 octobre, les conditions d’accès au fond de solidarité sont élargies, la prise en charge à 100 % par l’Etat de l’activité partielle est encore prolongée dans le domaine du sport, le traitement des exonérations de charges est davantage facilité, les « plafonds » de soutiens financiers des Collectivités aux clubs pro sont exceptionnellement augmentés … ACCORD-Sport demeure en veille permanente sur tous ces sujets afin d’accompagner au mieux les institutions sportives dans leurs problématiques de gestion sociale et économique …
Une note demeurée relativement « discrète » a été publiée par l’ANS au début de ce mois de juillet. Son Directeur Général y annonce notamment le mode opératoire et de répartition du « fonds territorial de solidarité » d’un montant de 12 M€, créé par l’ANS pour accompagner les associations sportives les plus fragiles » dans le contexte de la crise sanitaire (voir page 2 du document ici)
Parmi les formes que peuvent prendre les aides financières, celle d’un « accompagnement de la déclinaison territoriale de la gouvernance du sport » … La mise en place des conférences régionales du sport et des conférences des financeurs suscite quelques discussions dans le microcosme et devrait faire l’objet de décrets au cours de l’été … Les textes devraient alors notamment préciser les conditions d’établissement des « projets sportifs territoriaux » et le degré d’autonomie des instances régionales par rapport aux orientations nationales, ainsi que les niveaux d’intervention et le degré d’autonomie financière et de décision … de la conférence des financeurs, dont beaucoup peinent encore à cerner le fonctionnement opérationnel …. tout cela devrait donc s’éclaircir dans les semaines qui viennent … @ suivre !!
ACCORD-Sport a eu le plaisir d’animer en ce milieu de semaine un webinaire proposé par le CROS Nouvelle Aquitaine.
Au programme de ce RV thématique à destination des dirigeants sportifs néo aquitains : le point sur les mesures exceptionnelles encore applicables en cette période de déconfinement « accéléré » et de fin d’état d’urgence sanitaire (pourvu que ça dure …) Les participants ont pu également échanger sur leurs expériences, les solutions et perspectives en matière sociale, financière, budgétaire, institutionnelle …
Encore une belle semaine en partie occupée pour ACCORD-Sport, par l’aide et le contrôle de gestion du rugby pro ! Au menu lundi dernier, une audition dans le cadre de travaux de l’Assemblée Nationale sur l’évaluation de la « Loi Braillard » de 2017 sur l’éthique du sport, le renforcement de la régulation, de la transparence du sport pro et de la compétitivité des clubs. Dominique DEBREYER a ainsi été entendu parmi d’autres « experts », en sa qualité de coordonnateur technique de la DNACG de la Ligue Nationale de Rugby, la Loi ayant « élargit » les compétences de ces organismes.
En fin de semaine, ACCORD Sport jouait « à domicile » et c’est la CCCP de cette même DNACG (commission de contrôle des championnats professionnels) qui se réunissait à Bordeaux pour aborder plusieurs sujets épineux en vue de la saison 2020-21 …
Besoin d’un petit « récap » des principales aides financières en ces temps de prévisions de difficultés pour nombre d’associations sportives ?
– Rappelons tout d’abord, hors crise actuelle, que la campagne 2020 des financements de l’Agence Nationale du Sport (ex CNDS) est ouverte pour toutes les Fédérations sportives, ou presque … soyez attentif quant aux modalités fixées par votre Fédération, actions elligibles, dépôt des dossiers …
– Ensuite, voir cette infographie sur les divers dispositifs nationaux et locaux (excusez-nous de ce favoritisme néo aquitain bordelais …) parmi lesquels le fonds de solidarité créée pour les entreprises, accessible aux associations, ou encore le fonds de soutien d’urgence du Conseil Régional …
– Egalement, le dispositif exceptionnel d’activité partielle perdure au mois de mai, tandis que des prêts garantis par l’Etat et mécanismes de report de paiement de certaines contributions sociales ou fiscales, se mettent en place.
ACCORD-Sport a 10 ans !! Une fois n’est pas coutume, c’est en visio que toute l’équipe s’est retrouvée ce 17 avril « pour fêter ça ». Retrouvez sous ce lien notre infographie d’anniversaire ! Cette même semaine, nous accueillions également, toujours à distance hélas, BEATRICE GERARDO, notre nouvelle collaboratrice en qualité de gestionnaire de paie.
Quelques bonnes nouvelles dans ce contexte si … déroutant ? … c’est parti pour la « campagne 2020 des financements de l’Agence nationale du Sport !! ACCORD-Sport félicite et exprime ses sentiments amicaux et son soutien aux 4 Fédérations que nous avons l’honneur et le privilège d’accompagner dans la finalisation de leurs PSF (Projets Sportifs Fédéraux) et leurs notes de cadrage : FEDERATION FRANCAISE PENTATHLON MODERNE, FFESSM, FNSMR, FEDERATION NATIONALE DES JOINVILLAIS. Merci également au Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF), initiateur de cet accompagnement au changement, du mouvement sportif fédéral. Ce fut un plaisir, nous souhaitons une totale réussite à cette campagne 2020 « nouvelle formule ». Qu’elle soit notamment source de satisfactions, partagées entre Fédérations, clubs, organes déconcentrés !
