La réforme territoriale votée en janvier 2015 et applicable dès 2016 a un impact fort sur l’organisation du mouvement sportif national et bouleverse la structuration des organes territoriaux des Fédérations sportives.
Pleinement dans son rôle de fédérateur du mouvement sportif français et dans une optique de service et de mutualisation, le CNOSF a élaboré dès l’été 2015, avec la collaboration du Cabinet ACCORD-Sport et du Centre de Droit et d’Economie du Sport , un « vade mecum » à l’attention des Fédérations sportives, de leurs Ligues et de leurs Comités territoriaux.
A ce stade de la réflexion quant aux enjeux de la réforme et aux travaux à conduire, ce vade-mecum avait vocation à identifier les problématiques diverses et plus ou moins complexes, à constituer un guide d’auto diagnostic permettant aux Fédérations de se situer individuellement dans cette réflexion, à « mettre sur la table » l’ensemble des questions qui immanquablement vont se poser. Dans un second temps et selon les besoins de chacun, un accompagnement individuel personnalisé pourra être mis en œuvre. Ce vade-mecum est disponible sur l’extranet du CNOSF.