Besoin d’une petite infographie pour y voir plus clair sur le sujet de la déclinaison territoriale de l’ANS, les conférences régionales du sport et les conférences des financeurs ? C’est ici … Merci @CNOSF !
ACCORD-Sport a eu le plaisir d’animer récemment une journée débat organisée par la Fédération Française de Parachutisme sur les perspectives d’évolution de ses clubs, associations ou sociétés commerciales : mode de gestion, structure juridique, gouvernance, financements … autant de sujets qui ont donné lieu à de très nombreuses réflexions et échanges interactifs.
C’est avec grand plaisir que nous débutons ce mois-ci notre collaboration avec l’un des plus « gros » clubs omnisport de France, l’A.C.B.B. Athlétic Club de Boulogne Billancourt, dont ACCORD-Sport devient gestionnaire de paie. En sus de nombreuses structures fédérales, notre savoir faire en matière de gestion sociale de clubs omnisports se renforce ainsi, cette collaboration s’ajoutant par exemple, au PUC Paris Université Club, à l’USM Viroflay ou à de nombreux clubs de Fsasptt … 
ACCORD-Sport a engagé l’accompagnement de Fédérations sportives à la définition/structuration de leurs « PDF » (plan de développement fédéral), mission confiée par le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF). Les Fédérations doivent, pour bénéficier des financements de l’Agence nationale du Sport (ANS) et notamment assurer les « affectations » en interne à leurs organes territoriaux et à leurs clubs (« adieu, part territoriale du CNDS »), répondre aux « attentes » de l’ANS et décliner un plan structuré de développement des pratiques sportives, associant étroitement ces Ligues, CoDep et clubs.
ACCORD-Sport est particulièrement heureux, en ce début de saison sportive, d’avoir engagé une nouvelle collaboration avec la Ligue Régionale Nouvelle Aquitaine de Rugby. A la suite de la mission d’accompagnement à la réforme territoriale confiée par la FFR, c’est presque naturellement que nous continuons à œuvrer aux côtés de la Ligue, qui vient de boucler son premier exercice « post fusion », pour des missions d’expertise comptable et de gestion sociale.
ACCORD-Sport poursuit, à la demande de la Ville de Villeurbanne, un audit sur le club de l’ASVEL qui a fêté en mai dernier son 19e titre de Champion de France de Basket et a effectué en septembre son grand retour en EuroLeague … Dans le même temps, il n’a échappé à aucun passionné de sport que Tony Parker, Président de l’ASVEL, et JM Aulas, son homologue de l’Olympique Lyonnais, avant décidé d’unir leurs forces !
ACCORD-Sport est heureux de débuter son … 60e accompagnement DLA ! Ce « Dispositif Local d’Accompagnement » permet de soutenir des associations sportives locales, des Comités départementaux ou régionaux, notamment sur des problématiques de structuration, de gestion financière ou de ressources humaines. ACCORD-Sport apprécie d’être ainsi utile aux dirigeants associatifs sportifs, au plus près du terrain et de leurs préoccupations concrètes et quotidiennes !
En cette fin de mercato, ACCORD-Sport lui aussi prépare la saison 2019/20 ! Jessica Dangeros nous a rejoint cette semaine en qualité de responsable de paie.
Elle renforce ainsi nos effectifs, afin de répondre toujours mieux aux sollicitations toujours plus nombreuses dans ce domaine de la gestion sociale des salariés des Fédérations, Ligues régionales, Comités ou autres clubs omnisports !
La période estivale, une fois encore, est propice à « l’éclosion » de textes divers en matière sportive. Pour preuve il suffit de rappeler succinctement, pour l’essentiel, que oui, le projet de Loi relatif à la création de l’Agence Nationale du Sport a été approuvé en 1ère lecture par le Sénat et l’Assemblée Nationale, le 16 juillet dernier, et que tout cela prend une forme de plus en plus officielle malgré quelques … « difficultés ».
Que non, les CTS ne devraient pas être concernés par le « détachement d’office » -suite du feuilleton- bien qu’exerçant leurs missions auprès d’une personne morale de droit privé … ils échapperont, par dérogation, à cette « possibilité » figurant dans le projet de Loi sur la transformation de la fonction publique, adopté également par l’Assemblée Nationale le 18 juillet dernier.
Que oui, on s’interroge en haut lieu (réponse ministérielle du 4 juillet dernier) sur l’opportunité de remettre en cause la « licence obligatoire » par les fédérations sportives, supposée être un frein à la pratique en club, en ces temps où fleurissent par ailleurs tant les demandes que les offres de pratiques « hors champ fédéral » …
Vous en voulez d’autres ? Il y en a plusieurs, et même une proposition de Loi visant à faire de la France une « nation sportive » (ah bon, elle ne l’est pas ?) Mais si l’on doit en retenir une seule en particulier, notre « coup de cœur » sera pour l’instruction ministérielle du 2 juillet 2019, relative à l’exploitation commerciale de l’image (…) des sportifs et entraineurs professionnels. Vous vous rappelez ? Loi du 1er mars 2017 (sur notamment l’amélioration de la compétitivité des clubs), décret d’application du 1er août 2018, prise de position « interprétative » de l’ACOSS en mars 2019 … l’instruction vient à son tour préciser les conditions d’application du décret qui doit « donner de l’air » aux clubs professionnels en leur permettant de verser aux joueurs et entraineurs, sous certaines conditions (nombreuses et pas encore toutes bien définies), une redevance beaucoup moins lourde en charges sociales que la rémunération classique en contrepartie de l’exploitation de leur image : définition de la redevance, des catégories et montant de recettes concernées par le calcul, modalités de versement et régime social …. Puisse t-elle « accéler » le jeu et véritablement contribuer à atteindre l’objectif initial (améliorer la compétitivité des clubs ….) car à ce jour, seule la grande famille du rugby s’est résolument engagé dans cette voie aux termes d’un accord collectif national (par ailleurs exigence légale …) en mai dernier.
A suivre !!
Découvrez le rapport DNACG 2019 de la Ligue Nationale de Rugby et l’économie du rugby pro, avec la participation de ACCORD-Sport (Dominique Debreyer, coordonnateur technique DNACG) et Julien LEGENDRE (rapporteur)