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Author Archive for: ‘pmazaud’

Les chiffres clés du sport professionnel : contribution d’ACCORD-Sport

La Revue JURISPORT du mois de septembre 2015 consacre, comme chaque année à pareille époque, un dossier complet aux chiffres clés du sport professionnel. Et comme chaque année, ACCORD-Sport a contribué à la rédaction de ce dossier, sous la coordination du Centre de Droit et d’Economie du Sport. Dominique DEBREYER fait part, en qualité de coordonnateur technique de la DNACG …

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ACCORD-Sport, acteur et expert de la réforme territoriale “appliquée au mouvement sportif”

La réforme territoriale votée en janvier 2015 et applicable dès 2016 a un impact fort sur l’organisation du mouvement sportif national et bouleverse la structuration des organes territoriaux des Fédérations sportives. Pleinement dans son rôle de fédérateur du mouvement sportif français et dans une optique de service et de mutualisation, le CNOSF a élaboré dès l’été 2015, avec la collaboration du Cabinet ACCORD-Sport et …

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ACCORD-Sport, expert ès DLA (Dispositif Local d’Accompagnement)

Avec 33 accompagnements à son actif en 4 ans, ACCORD-Sport est heureux de revendiquer sa grande expérience et sa réussite en matière d’accompagnement “DLA”. Ce dispositif d’accompagnement, financé par divers fonds publics, permet d’aider les associations sportives – le plus souvent locales, clubs et comités- à se structurer, à dégager des sources de financements nécessaires à la pérennisation de leurs emplois, …

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ACCORD-Sport devient Expert comptable de la Ligue Nationale de Handball

L’activité n’a pas seulement repris sur les terrains de handball en ce début de saison 2015/16. Poursuivant son œuvre de structuration, la Ligue Nationale a en effet décidé de confier au Cabinet ACCORD-Sport une mission d’expertise comptable et de gestion sociale. C’est avec  beaucoup de plaisir et grand honneur que nous accompagnerons le développement remarquable qu’ont connu la LNH et …

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ACCORD-Sport et ADDES, un partenariat historique et conforté

ACCORD-Sport se réjouit de son partenariat renouvelé et conforté avec l’ADDES (Association des Diplômés en Droit et Economie du Sport, qui regroupe désormais les anciens étudiants de l’ensemble des formations du Centre de Droit et d’Économie du Sport de Limoges). Désormais, 3 des membres du Cabinet sont “anciens” ou “actuel” de la réputée filière limougeaude de formation en droit et …

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Statut du sportif de haut niveau : des préconisations à la proposition de loi …

A la suite du “rapport Karaquillo” (cf notre article ci-dessous) le législateur a en effet saisi (tôt) la balle au bond puisqu’une proposition de loi a été déposée le 15 avril 2015. Une telle démarche est une excellente nouvelle en vue de la définition d’un “statut” plus adapté pour les sportifs de haut-niveau, dans le domaine de leur protection sociale …

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Statut des sportifs : remise du rapport “Karaquillo”

Après 5 mois de réflexions, de consultations et de travaux, auxquels a contribué ACCORD-Sport, le rapport sur les statuts des sportifs a été remis à M. Thierry Braillard, le 18 février 2015 par M. Jean-Pierre Karaquillo, co-fondateur du CDES et qui présidait la mission mise en place par le secrétaire d’État aux Sports. Constatant la grande hétérogénéité des situations des …

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ACCORD-Sport contribue à l’étude de l’ANDES sur la “redevance de mise à disposition des équipements sportifs aux clubs professionnels”

Le 6 février dernier, l’ANDES a présentée l’étude qu’elle a réalisée sur “La redevance de mises à disposition des équipements sportifs professionnels”. Objet de discussions et point de crispation parfois dans l’actualité récente des rapports entre une Ville et un club professionnel résident, ce sujet est désormais abordé sous “l’influence” des constats effectués par la Cour des Comptes, mettant en …

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Changement de coordonnées postales et téléphoniques d’ACCORD-Sport… et nouveau collaborateur.

Pour accompagner son développement et ses nouveaux besoins, ACCORD-Sport vient d’emménager dans de nouveaux bureaux. Notre nouvelle adresse et nos nouvelles coordonnées postales sont les suivantes : ACCORD-Sport, 6 quai Louis XVIII, 33 000 BORDEAUX Notre nouveau numéro de téléphone est le suivant 05-56-06-72-92 … beaucoup de nouveautés en ce début d’année puisque nous accueillons également un nouveau collaborateur, Thibault …

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ACCORD-Sport chargé d’une étude sur l’évolution de l’IFoMoS

Le CNOSF a confié à ACCORD-Sport la réalisation d’une étude sur l’évolution de l’IFoMoS, l’Institut de Formation du Mouvement Sportif, qu’il a créé en 2006 afin d’accompagner l’ensemble du mouvement sportif dans ses problématiques de formation, de qualification et de certification. Le CNOSF s’interroge en effet sur l’opportunité de maintenir l’IFoMoS dans sa forme juridique actuelle ou de faire évoluer …

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