Lancement cette semaine d’un nouvel audit ! ACCORD-Sport intervient pour le compte de l’Office des Sport de la Ville de Tremblay-en-France afin de réaliser un audit organisationnel et financier sur le club de football local, et ce dans une démarche de prévention des risques, d’accompagnement et de structuration. Autre manière de renforcer la qualité d’un partenariat Collectivité/association sportive … Avec 750 licenciés, près de 50 éducateurs et des infrastructures de haut niveau, le club compte parmi les plus importants de Seine St Denis. Il est également le témoin de l’importance accordée aux activités sportives et à leur rôle sociétal, par la Ville de Tremblay.

Le « système sportif français » s’apprête, semble t-il, à vivre la plus profonde réforme de son histoire. A l’axe dominant « historique » Ministère des Sports/CNOSF/Fédérations Sportives, devrait succéder une organisation totalement remodelée, incluant les Collectivités Territoriales et les partenaires privés, pour cogérer la future « Agence du Sport » constitué sous forme de GIP (Groupement d’Intérêt Public).

 L’agence serait en charge, avec une autonomie nettement renforcée, de gérer à la fois la haute performance et le développement des pratiques. Rien de très nouveau d’ailleurs à ce sujet, ces deux aspects étant le socle des actuelles « conventions d’objectifs » entre l’Etat et les Fédérations.

 Mais les changements majeurs qui s’annoncent soulèvent bien évidemment, à ce stade, de nombreuses questions. Missions précises et organisation de la future Agence ? Financements ? Mode de redistribution ? Rôles et poids des 4 « partenaires » au sein de la future gouvernance ?

 Le sujet est dans toutes les discussions et agite bien naturellement le microcosme. Si de nombreux commentaires ont déjà été publiés, et que bien d’autres le seront, ACCORD-Sport vous propose de prendre connaissance du rapport remis la semaine dernière à la Ministre des Sports , ainsi que de sa synthèse.

La Commission de Contrôle des Championnats Professionnels de la DNACG de la Ligue Nationale de Rugby a, en cette fin septembre, lancé « sa » nouvelle saison ! Au programme, la définition du calendrier 2018/2019 de la commission, une présentation des évolutions réglementaires des règlements de la LNR et les sujets d’actualités, parmi lesquels la prochaine mise en place de la RIF (Réforme des Indemnités de Formation) ou encore les incidences du déplafonnement des cotisations AGIRC-ARCCO. Dominique DEBREYER, Coordinateur de la Commission et Julien LEGENDRE, rapporteur, étaient de la partie !

Le décret attendu sur l’exploitation commerciale de l’image, du nom et de la voix des sportifs et entraineurs professionnels est enfin paru au Journal Officiel, en date du 3 août 2018.

La publication de ce décret, qui définit «les catégories de recettes générées par l’exploitation commerciale de l’image, du nom ou de la voix du sportif ou de l’entraîneur professionnel susceptibles de donner lieu au versement de la redevance», ouvre la voie au versement par les clubs, à des joueurs et entraineurs, de compléments de rémunération en contrepartie de l’exploitation commerciale de l’image de ces derniers, redevances ainsi soumises à des charges sociales moindres pour les clubs.

En revanche et pour rendre le dispositif pleinement applicable, Il revient désormais aux instances nationales par discipline de définir de tels accords – à la manière du football ou du rugby déjà bien avancées sur le sujet- accords qui fixeront le plafond de la redevance susceptible d’être versée au sportif ou à l’entraîneur professionnel ainsi que la rémunération minimale au titre du contrat de travail à partir de laquelle le contrat « d’image » pourra être conclu.

Doublé d’un sentiment du devoir accompli, ACCORD-Sport se réjouit de la prise de fonctions des 13 nouvelles Ligues régionales de la Fédération Française de Rugby au 1er juillet dernier. Fruit d’un long et dense processus de fusion que nous avons eu le plaisir d’accompagner au plan technique, les anciens Comités Territoriaux sont désormais tous regroupés au sein des nouvelles instances créés fin 2017. Félicitations et grand merci aux anciens et nouveaux dirigeants pour leur collaboration qui aura permis de tenir le calendrier fixé par la FFR. La mission d’ACCORD-Sport se poursuit par un accompagnement à « l’harmonisation » sociale au sein des Ligues.