Archives

Category Archive for: ‘Actualités’

ACCORD-Sport au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales

Dominique DEBREYER et Patrice MAZAUD étaient présents au Salon des Maires, Porte de Versailles, les 21 et 22 novembre dernier. L’occasion de retrouver et de rencontrer de nombreux élus de collectivités et d’institutions et d’évoquer avec eux les enjeux de le veille juridique et financière auprès des clubs de leur territoire, accompagnement qualitatif gage d’une meilleure sécurisation et structuration des …

Read More

ACCORD-Sport franchit une nouvelle étape de son développement

C’est avec un grand plaisir que nous vous retrouvons sur le nouveau site Internet d’ACCORD-Sport. Ce site, que nous avons voulu sobre, simple et conçu pour aller à l’essentiel, vous renseigne sur le Cabinet, son équipe et les différents services qu’il propose aux Fédérations, Comités Territoriaux, Associations et Clubs amateurs ou professionnels, Collectivités Territoriales et Sportifs eux-mêmes pour les assister, …

Read More

Les contrats aidés sont-ils à prendre en compte dans les effectifs des associations sportives ?

Le Tribunal d’Instance de Marseille a rendu cet été un jugement qui, s’il était confirmé, pourrait avoir un impact important, sur la notion d’effectifs des fédérations et associations sportives et ses conséquences : représentation du personnel, création d’un CSHCT voire d’un Comité d’entreprise. Le juge marseillais a en effet considéré le 7 juillet dernier, adoptant une analyse différente de celle …

Read More

Contribution ACCORD-Sport au rapport DNACG 2016

La Ligue Nationale de Rugby a publié en fin de saison dernière le rapport DNACG 2016, portant sur l’économie des clubs professionnels de rugby pour la saison 2014/2015. Cette année encore, ACCORD-Sport a largement contribué à sa rédaction, par l’intermédiaire de Dominique DEBREYER, coordinateur technique de la DNACG, et de Julien LEGENDRE, membre de la Commission de contrôle des championnats …

Read More
Page 7 of 7« First...«34567