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Category Archive for: ‘Actualités’

Formation sur la veille juridique et financière des clubs sportifs

ACCORD-Sport dispense, en collaboration avec le Centre de Droit et d’Economie du Sport de Limoges et avec la participation de Samuel CARDONA, Directeur des Sports de la Ville de Limoges, une formation sur le thème de la veille juridique et financière des clubs sportifs. Cette formation a lieu à Limoges les 4,5 et 6 juin prochain. Réservée aux cadres territoriaux …

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ACCORD-Sport animateur du colloque “droit et rugby”

C’est à Clermont, dans le fief du Champion de France 2011, que s’est tenu le 20 avril dernier le colloque intitulé “Droit et Rugby”, à l’initiative de la Faculté de Droit et de Sciences Politiques, de la Ville de Clermont Ferrand, du CG du Puy de Dome et de la Région Auvergne. L’occasion de débattre de nombreux thèmes autour de …

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ACCORD-SPORT Formation est né !

Afin de répondre au mieux aux besoins et demandes accrus de formation des dirigeants associatifs et de leurs collaborateurs salariés, ACCORD-Sport a créé ACCORD-SPORT Formation, organisme de formation continue déclaré. S’adressant essentiellement au mouvement sportif (Fédérations, CROS et CDOS, associations) ACCORD-SPORT Formation propose et met en oeuvre des programmes de formation pratiques et adaptés aux problématiques de la gestion associative …

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Collectivités Territoriales et clubs sportifs professionnels : vigilance sur les contrats de prestations de service !

Trois arrêts récents de la Cour Administrative d’Appel de Lyon viennent rappeler avec force l’encadrement des relations financières entre les « Clubs pros » et les Collectivités Territoriales. Rappelons en effet que ces dernières ont vu, depuis une vingtaine d’années, se réduire considérablement leurs possibilités de « soutien financier » au sport professionnel. Ce fut d’abord la limitation des subventions …

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Poursuite en 2012 des mesures « plan sport emploi »

Le mécanisme du « plan sport emploi », financé sur la part territoriale du CNDS, est depuis de longues années solidement installé dans le paysage des aides à la création et au soutien de l’emploi dans les associations sportives agréées « locales », départementales ou régionales (Comités Territoriaux des Fédérations sportives pour l’essentiel) Contrairement aux Contrats Unique d’Insertion, dont l’aide …

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ACCORD-Sport au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales

Dominique DEBREYER et Patrice MAZAUD étaient présents au Salon des Maires, Porte de Versailles, les 21 et 22 novembre dernier. L’occasion de retrouver et de rencontrer de nombreux élus de collectivités et d’institutions et d’évoquer avec eux les enjeux de le veille juridique et financière auprès des clubs de leur territoire, accompagnement qualitatif gage d’une meilleure sécurisation et structuration des …

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ACCORD-Sport franchit une nouvelle étape de son développement

C’est avec un grand plaisir que nous vous retrouvons sur le nouveau site Internet d’ACCORD-Sport. Ce site, que nous avons voulu sobre, simple et conçu pour aller à l’essentiel, vous renseigne sur le Cabinet, son équipe et les différents services qu’il propose aux Fédérations, Comités Territoriaux, Associations et Clubs amateurs ou professionnels, Collectivités Territoriales et Sportifs eux-mêmes pour les assister, …

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Les contrats aidés sont-ils à prendre en compte dans les effectifs des associations sportives ?

Le Tribunal d’Instance de Marseille a rendu cet été un jugement qui, s’il était confirmé, pourrait avoir un impact important, sur la notion d’effectifs des fédérations et associations sportives et ses conséquences : représentation du personnel, création d’un CSHCT voire d’un Comité d’entreprise. Le juge marseillais a en effet considéré le 7 juillet dernier, adoptant une analyse différente de celle …

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Contribution ACCORD-Sport au rapport DNACG 2016

La Ligue Nationale de Rugby a publié en fin de saison dernière le rapport DNACG 2016, portant sur l’économie des clubs professionnels de rugby pour la saison 2014/2015. Cette année encore, ACCORD-Sport a largement contribué à sa rédaction, par l’intermédiaire de Dominique DEBREYER, coordinateur technique de la DNACG, et de Julien LEGENDRE, membre de la Commission de contrôle des championnats …

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