L’activité n’a pas seulement repris sur les terrains de handball en ce début de saison 2015/16. Poursuivant son œuvre de structuration, la Ligue Nationale a en effet décidé de confier au Cabinet ACCORD-Sport une mission d’expertise comptable et de gestion sociale. C’est avec  beaucoup de plaisir et grand honneur que nous accompagnerons le développement remarquable qu’ont connu la LNH et le handball ces dernières années. Retrouvez toute l’actualité du handball professionnel sur le site internet de la LNH.

A la suite du « rapport Karaquillo » (cf notre article ci-dessous) le législateur a en effet saisi (tôt) la balle au bond puisqu’une proposition de loi a été déposée le 15 avril 2015. Une telle démarche est une excellente nouvelle en vue de la définition d’un « statut » plus adapté pour les sportifs de haut-niveau, dans le domaine de leur protection sociale ou encore de la sécurisation des pratiques et notamment d’un CDD mieux « calibré » que le CDD d’usage actuel. Place désormais à l’examen de la proposition par l’Assemblée Nationale … affaire à suivre !

Le 6 février dernier, l’ANDES a présentée l’étude qu’elle a réalisée sur « La redevance de mises à disposition des équipements sportifs professionnels ». Objet de discussions et point de crispation parfois dans l’actualité récente des rapports entre une Ville et un club professionnel résident, ce sujet est désormais abordé sous « l’influence » des constats effectués par la Cour des Comptes, mettant en lumière de nombreuses lacunes dans le respect des textes.

ACCORD-Sport a contribué aux travaux menés, qui ont mis en lumière la disparité des situations existantes , des montants de redevance et des modes de calcul. L’étude préconise ainsi une clarification des critères et la définition d’un nouveau cadre plus harmonisé et mieux adapté aux réalités et aux besoins des partenaires, Collectivités et clubs. Retrouvez plus d’informations et cette étude sur le site de l’ANDES.

Le CNOSF a confié à ACCORD-Sport la réalisation d’une étude sur l’évolution de l’IFoMoS, l’Institut de Formation du Mouvement Sportif, qu’il a créé en 2006 afin d’accompagner l’ensemble du mouvement sportif dans ses problématiques de formation, de qualification et de certification. Le CNOSF s’interroge en effet sur l’opportunité de maintenir l’IFoMoS dans sa forme juridique actuelle ou de faire évoluer son statut, pour plus d’efficacité et de lisibilité de son offre. L’étude d’opportunité et d’impact des différentes hypothèses, menée par ACCORD Sport en matière juridique, comptable, sociale et fiscale, apportera des éléments d’analyse, de réflexion et de décisions au CNOSF.

La Ligue Nationale de Rugby a publié récemment le rapport DNACG 2014, portant sur l’économie des clubs professionnels de rugby pour la saison 2012/2013. ACCORD-Sport a largement contribué à sa rédaction, par l’intermédiaire de Dominique DEBREYER, coordinateur technique de la DNACG, et de Julien LEGENDRE, membre de la Commission de contrôle des championnats Professionnels. Ce document d’une centaine de pages, illustré de nombreux graphiques et analyses détaillées, expose de façon très précise la situation des clubs de rugby professionnels (produit et charges d’exploitation, résultats, capitaux propres retraités, analyses par groupe de clubs, budgets prévisionnels, affluence, taux de remplissage et délocalisations, faits marquants, etc) ainsi que l’activité de la DNACG, organe d’aide et de contrôle de gestion. Ce rapport est consultable sur le site de la Ligue Nationale de Rugby.